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Marques déposées par la société Mme DOUAY Catherine
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ARTI-SOUPL' Etiquette en cours de création
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTI-SOUPL' Etiquette en cours de création
Mme DOUAY Catherine

Numéro de dépôt :
94507686
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
ANGERS

Présentation de la marque ARTI-SOUPL' Etiquette en cours de création

Déposée le 15 février 1994 par la société Mme DOUAY Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ARTI-SOUPL' Etiquette en cours de création »

Le déposant est la société Mme DOUAY Catherine domicilié(e) ZA Les Bertins, 49125 TIERCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 480 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROHERBA SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Mme DOUAY Catherine a également déposé les autres marques suivantes : LES BIONATURELS


Mme DOUAY Catherine - ZA Les Bertins, 49125 TIERCE - France - SIREN 383480431


PROHERBA SA - France


Inscription le 27 avril 1999 - Rejet total n°276443 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 28 avril 1999 - Rejet total n°276677 - Publication au BOPI 1999-04-28

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Pharmaceutique, Vétérinaire, hygiénique, substances diététiques, aliment pour bébé.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences plantes et fleurs naturelles.Aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.